Déposée le 5 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOFUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEVALKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOFUN domicilié(e) ZI DES CHARRIERS, B.P. 152, 17115 SAINTES CEDEX (dossier no 2169551) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 203 806 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOFUN SARL domicilié(e) (dossier no 2169551) - France.
La marque DEVALKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOFUN SARL - ZI DES CHARRIERS, B.P. 152, 17115 SAINTES CEDEX (dossier no 2169551) - France - SIREN 352203806
TECHNOFUN SARL - (dossier no 2169551) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169551 - Publication au BOPI 2000-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 16 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176362 - Publication au BOPI 1994-09-16
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Voiturettes sans moteur à roues, freins, et direction pour descendre les pentes à titre de sport ou de jeu.Transport et entreposage.Location de véhicules;location de voitures;organisation d'excursions;transport de passagers;pilotage;services de taxis;visites touristiques;accompagnement de voyageurs;location de voiturettes sans moteur à roues, freins et direction pour descendre les pentes.Education et divertissement.Services de loisirs;organisation de concours (éducation ou divertissement);spectacles; organisation de concours sportifs ou de jeux ou spectacles basés sur l'utilisation de voiturettes sans moteur à roues, freins et direction pour descendre les pentes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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